BELLE
Présentation de la marque BELLE
Déposée le 9 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.
LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 19 juin 2006 - retrait partiel n°435559 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement avec limitation le 30 octobre 2015 n°2601240 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19