Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les pâtes de Chaton
LA COMPAGNIE FROMAGERE DE CHATON

Numéro de dépôt :
4583766
Date de dépôt :
22/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2029
Les pâtes de Chaton de LA COMPAGNIE FROMAGERE DE CHATON

Présentation de la marque Les pâtes de Chaton

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2019 par LA COMPAGNIE FROMAGERE DE CHATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les pâtes de Chaton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est LA COMPAGNIE FROMAGERE DE CHATON domicilié(e) 9 BIS RUE DE LA FORGE - 77440 - VENDREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La compagnie fromagere de chaton, Monsieur XAVIER THURET domicilié(e) 9 bis rue de la forge - 77440 - Vendrest - France.

La marque Les pâtes de Chaton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pâtes de Chaton arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.


LA COMPAGNIE FROMAGERE DE CHATON - 9 BIS RUE DE LA FORGE - 77440 - VENDREST - France


La compagnie fromagere de chaton, Monsieur XAVIER THURET - 9 bis rue de la forge - 77440 - Vendrest - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Farine ; préparations faites de céréales ; pizzas ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de restauration (alimentation).