LA COMPAGNIE FRAÎCHE, Société à responsabilité limitée à capital variable
Numéro de dépôt :
4219803
Date de dépôt :
22/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2025
Présentation de la marque MEZZÉS D'ORIENT
Déposée le 22 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE FRAÎCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEZZÉS D'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE FRAÎCHE domicilié(e) 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 048 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE FRAÎCHE, Mme Charlotte BUFFAT domicilié(e) 7 Place d'Iéna - 75116 - PARIS - France.
La marque MEZZÉS D'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE FRAÎCHE, Société à responsabilité limitée à capital variable - 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France - SIREN 804048759
LA COMPAGNIE FRAÎCHE, Mme Charlotte BUFFAT - 7 Place d'Iéna - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687861 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25
Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; sacs à poignées ; sacs et sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques pour le transport des plats à emporter ; sachets en papier, carton ou matières plastiques pour sandwiches ; boîtes en carton pour l'emballage des desserts ; articles en papier et en carton, à savoir menus en papier, sets de table en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en papier, fanions, drapeaux en papier, enseignes en carton ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; papier d'emballage ; menus en matières plastiques ; boîtes en papier ou en carton ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ; essuie-mains en papier ; boîtes et gobelets en carton pour boissons chaudes ; bannières en papier ; nappes en papier ; dessous de verre en papier ou en carton ; ronds de table en papier ; autocollants ; étiquettes non en tissu ; porte-affiches en papier ou en carton ; affiches en papier.
Huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; crèmes desserts ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; choucroute ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; crème [produit laitier] ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait].
Café ; thé, thé glacé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; biscottes ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; petits-beurre ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; cannelle ; chocolat ; vanille ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à pains au chocolat, à pains aux raisins ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourt glacé ; sorbets ; desserts glacés ; crème anglaise ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; épices ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; mayonnaises ; ketchup ; curry ; pralines ; pana cotta ; desserts sous forme de mousses ; infusions à base de plantes non médicinales ; barres de céréales hyper protéinées ; mousses au chocolat.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; boissons gazeuses (poudres pour –) ; nectars de fruits ; moûts ; jus de tomate ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; bières.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité, de marketing et de promotion ; administration d'affaires commerciales de franchises ; services de conseil en publicité de franchises ; conseils commerciaux en matière de franchises ; comptabilité ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter et à livrer, de réseau de lieux de restauration ; services de conseils commerciaux concernant l'exploitation de restaurants ; services de conseils commerciaux concernant l'ouverture de restaurants ; services de conseils commerciaux concernant l'ouverture de sandwicheries et de saladeries ; services de conseils commerciaux concernant l'exploitation de sandwicheries et de saladeries ; services de conseil en gestion commerciale en matière de stratégie, de marketing, de production, de personnel et de vente au détail ; services de conseil en matière de techniques de vente et de programmes de vente ; administration d'affaires commerciales étrangères ; assistance aux entreprises en matière d'images de marque ; assistance aux entreprises en matière de formation d'entités commerciales ; assistance aux entreprises en matière de gestion de leurs affaires ; campagnes commerciales ; compilation de messages publicitaires destinés à Internet ; compilation de messages publicitaires ; production et diffusion de matériel publicitaire ; conception et rédaction d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; création de publicité ; création de textes commerciaux publicitaires ; développement de stratégies et de concepts de marketing ; édition et mise à jour de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; promotion commerciale ; promotion des ventes ; publication de dépliants publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; développement de stratégies commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de compilation de données de points de vente informatisées pour vendeurs au détail ; gestion de fidélisation de clientèle ; promotion de ventes pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; services de cartes de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; opérations de mercatique ; service de gestion administrative de stocks ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique ; enquête de satisfaction client ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; vente au détail de produits alimentaires et de boissons, à savoir : huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, lait de soja, crèmes desserts, crème fouettée, beurre, margarine, huiles et graisses comestibles, choucroute, jus végétaux pour la cuisine, képhir, crème [produit laitier], milk-shakes [boissons frappées à base de lait], café, thé, thé glacé, cacao, sucre, succédanés du café, biscottes, pains au chocolat, pains aux raisins, petits-beurre, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, cannelle, chocolat, vanille, pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à pains au chocolat, à pains aux raisins, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, yaourt glacé, sorbets, desserts glacés, crème anglaise, sel, poivre, moutarde, vinaigre herbes potagères conservées, épices, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), mayonnaises, ketchup, curry, pralines panacotta, desserts sous forme de mousses, infusions à base de plantes non médicinales, barres de céréales hyper protéinées, mousses au chocolat, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons gazeuses (poudres pour –), nectars de fruits, moûts, jus de tomate, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, bières.
Services de préparation de boissons, à emporter ou non ; cafés ; salons de thé ; services d'information concernant la préparation de boissons ; réservation de restaurants et de repas ; approvisionnements de cafétérias à service rapide ; service de conseils commerciaux concernant l'exploitation de sandwicheries.
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