Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP 90/10
La COMPAGNIE FINANCIERE et BANCAIRE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS

Numéro de dépôt :
1752237
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/1999

Présentation de la marque BTP 90/10

Déposée le 16 mars 1989 par La COMPAGNIE FINANCIERE et BANCAIRE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BTP 90/10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La COMPAGNIE FINANCIERE et BANCAIRE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) 253, boulevard PEREIRE 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPILOG - France.

La marque BTP 90/10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP 90/10 est expirée depuis le 16 mars 1999.

La COMPAGNIE FINANCIERE et BANCAIRE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU BTP , ECOBAIL , BTP ACTIONS FRANCAISES , EESL , BTP IMMOBILIER INTERNATIONAL , BTP PLUS , OPTI BAIL SICOMI , EEBG , BTP OR , BTP CROISSANCE INTERNATIONALE


La COMPAGNIE FINANCIERE et BANCAIRE du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS - (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) 253, boulevard PEREIRE 75017 PARIS - France


EPILOG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

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