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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS
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PROMHOTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMHOTEL
LA COMPAGNIE DUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
96619352
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque PROMHOTEL

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS domicilié(e) 4 cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque PROMHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMHOTEL arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

LA COMPAGNIE DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : DUMAS PARIS FOURNISSEUR DES GRANDES MAISONS , NUIT IDEALE , DUMAS'K , DUMAS-FILL , HAUTE LITERIE , ECOFILL , e Dumas , CERVICO-RELAX , EDONA


LA COMPAGNIE DUMAS, SAS - 4 cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France - SIREN 778115246


FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311741 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612656 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Oreiller, couette, matelas, matières de rembourrages (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Couvertures de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).