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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS
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HAUTE LITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTE LITERIE
LA COMPAGNIE DUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
4365195
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
HAUTE LITERIE de LA COMPAGNIE DUMAS

Présentation de la marque HAUTE LITERIE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DUMAS domicilié(e) 4 Cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO domicilié(e) 6 Impasse Serge Reggiani, CS 40082 - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France.

La marque HAUTE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE LITERIE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

LA COMPAGNIE DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : DUMAS PARIS FOURNISSEUR DES GRANDES MAISONS , NUIT IDEALE , DUMAS'K , DUMAS-FILL , ECOFILL , e Dumas , CERVICO-RELAX , PROMHOTEL , EDONA


LA COMPAGNIE DUMAS, SAS - 4 Cité de l'Ameublement - 75011 - PARIS - France - SIREN 778115246


FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO - 6 Impasse Serge Reggiani, CS 40082 - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Coussins ; coussins de sièges ; oreillers ; traversins ; matelas ; couettes ; couettes avec garnissage de plumes ; édredons (couvre-pied de duvet), sacs de couchage ; ces produits pouvant être en ou contenir des plumes ou duvets, naturels ou synthétiques ;

Matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage et le transport d oreillers, de coussins, de couettes ;

Tissus et produits textiles (non compris dans d autres classes), à savoir : linge de lit, housses pour coussins, housses pour oreillers, taies d'oreillers, draps, draps housses, housses de couettes et d'édredons, enveloppes de matelas, toiles à matelas, dessus de lit ; literie, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds.