Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE EOLIENNE DE CORSE
LA COMPAGNIE DU VENT SAS CS 20756

Numéro de dépôt :
98724206
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque LA COMPAGNIE EOLIENNE DE CORSE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU VENTCS 20756 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE EOLIENNE DE CORSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU VENTCS 20756 domicilié(e) Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,34967 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2384940) - 34967 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 806 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DU VENT CS 20756 domicilié(e) Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,34967 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2384940) - 34967 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE EOLIENNE DE CORSE est expirée depuis le 18 mars 2018.

LA COMPAGNIE DU VENTCS 20756 a également déposé les autres marques suivantes : VOGAVENTU


LA COMPAGNIE DU VENT SAS CS 20756 - Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,34967 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2384940) - 34967 - France - SIREN 350806683


LA COMPAGNIE DU VENT CS 20756 - Horizon 21, 650 rue Louis Lépine,34967 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2384940) - 34967 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384940 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534537 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Génératrices d'électricité éoliennes Production et distribution d'électricité et d'énergie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.