Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINSEAFUEL
La Compagnie du Vent, SAS

Numéro de dépôt :
3796969
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
WINSEAFUEL de La Compagnie du Vent

Présentation de la marque WINSEAFUEL

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Vent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINSEAFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Vent domicilié(e) 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 806 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du Vent domicilié(e) 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque WINSEAFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINSEAFUEL est expirée depuis le 11 janvier 2021.

La Compagnie du Vent a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU VENT ET DU SOLEIL , COMPAGNIE EOLIENNE DE MEDITERRANEE , CEMED , LA COMPAGNIE DU VENT ET DU SOLEIL , LA COMPAGNIE DU SOLEIL , La Compagnie du Vent , MISTRAL ET TRAMONTANE , Salinalgue , LA COMPAGNIE DU VENT


La Compagnie du Vent, SAS - 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 350806683


La Compagnie du Vent - 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Algues ou extraits d'algues en tant que fertilisants ; algues ou préparations d'algues pour l'industrie ou l'agriculture ;

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; algues ou extraits d'algues destinés aux médicaments ; préparations d'algues à usage médical ou pharmaceutique ; préparations d'algues pour herbicides, fongicides, insecticides et parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; Algues ou extraits d'algues pour l'alimentation humaine ou animale ; algues en tant que produits ni préparés ni transformés. ;

Raffinage ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.