Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délisucré
La compagnie du sucre, S.A.S

Numéro de dépôt :
4345389
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
Délisucré de La compagnie du sucre

Présentation de la marque Délisucré

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La compagnie du sucre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délisucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La compagnie du sucre domicilié(e) 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 946 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La compagnie du sucre, M. Samuel MARC domicilié(e) 591 AVENUE de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France.

La marque Délisucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délisucré arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

La compagnie du sucre a également déposé les autres marques suivantes : HIGEA , Délisucré


La compagnie du sucre, S.A.S - 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France - SIREN 827946690


La compagnie du sucre, M. Samuel MARC - 591 AVENUE de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Sucre ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sucreries.