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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE
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“ LE POUTOUN D'ARLES ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LE POUTOUN D'ARLES ”
LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE SARL

Numéro de dépôt :
3601421
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
“ LE POUTOUN D\'ARLES ” de LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE

Présentation de la marque “ LE POUTOUN D'ARLES ”

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE POUTOUN D'ARLES ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE domicilié(e) 4 ROGER BRUN,13200 ARLES - 13200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 960 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE domicilié(e) 4 ROGER BRUN,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE POUTOUN D'ARLES ” est expirée depuis le 29 septembre 2018.

LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE


LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE SARL - 4 ROGER BRUN,13200 ARLES - 13200 - France - SIREN 503960544


LA COMPAGNIE DU RIZ DE CAMARGUE - 4 ROGER BRUN,13200 ARLES - 13200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Biscuiterie ; Biscuits sablés, à la farine de riz de Camargue, bénéficiant de l'IGP Camargue, salés ou sucrés. – rond pour les salés. – ovale dentelé pour les sucrés. – aussi en forme de cheval et de taureau. Parfums chocolat, zestes de citron frais, fleur d'orangerorange confite, amande amère ; pistou, tapenade, bisque d'écrevisse, caviar de tomate….