Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DU JARDIN
LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788257
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque L'ART DU JARDIN

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE domicilié(e) 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2389007) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 159 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2389007) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU JARDIN est expirée depuis le 16 avril 2019.

LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DU PATCHWORK , COMPAGNIE DU JARDIN , Les Branchés du Papier , L'ART DE MIEUX-ETRE , Les Marteaux de la Déco , LES ATELIERS DES PROS , LE BRICOLAGE AU FEMININ , RICHESSES GOURMANDES , COMPAGNIE DE L'ART DE VIVRE , LA GARDERIE POUR HOMMES


LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme - 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2389007) - 92100 - France - SIREN 389159740


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2389007) - 75008 - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413284 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2389007 - Publication au BOPI 2008-11-04

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413285 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518471 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594116 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

- produits chimiques pour horticulture, engrais pour les terres - savons, parfumerie, huiles essentielles, Cosmétiques, lotions pour les cheveux - bougies, mèches (pour éclairage) - outils, instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, cuilleres et fourchettes - appareils d'éclairage - malles et valises, parapluies, parasols et cannes - verrerie, porcelaine : vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux - sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, tentes - tissus, couvertures de lits et de table - vêtements, chapellerie - fleurs artificielles - tapis, paillassons, nattes, tentures murales - décorations pour arbres de Noël - miel, épices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.