Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART DU JARDIN
LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95597780
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015

Présentation de la marque L'ART DU JARDIN

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE domicilié(e) 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2289827) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 159 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2289827) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DU JARDIN est expirée depuis le 16 novembre 2015.

LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DU PATCHWORK , COMPAGNIE DU JARDIN , Les Branchés du Papier , L'ART DE MIEUX-ETRE , Les Marteaux de la Déco , LES ATELIERS DES PROS , LE BRICOLAGE AU FEMININ , RICHESSES GOURMANDES , COMPAGNIE DE L'ART DE VIVRE , LA GARDERIE POUR HOMMES


LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE Société Anonyme - 55, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2289827) - 92100 - France - SIREN 389159740


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2289827) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289827 - Publication au BOPI 2005-06-03

Inscription le 5 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351028 - Publication au BOPI 2002-08-05

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413284 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination n°413285 - Publication au BOPI 2005-06-06

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518471 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594116 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, à savoir annuaires, revues, journaux; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), plantes et fleurs naturelles.Agence de publicité, d'informations commerciales; relations publiques; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire; démonstrations de produits; distribution d'échantillons; location d'espaces publicitaires; publication de textes publicitaires ; étude de marché; sondages d'opinion; gestion de fichiers informatiques; consultations professionnelles d'affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires;promotion des ventes (pour le compte de tiers); recrutement de personnel; location de machines de bureau; travaux de secrétariat; reproduction de documents.Organisation d'expositions à but éducatif, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires; formation pratique; publication de textes autres que publicitaires; organisation de concours; location de bandes vidéo.Cafés-restaurants; cafétérias; services de bar; réservation de logements temporaires; réservation d'hôtels; agences de logement; décoration intérieure; composition florale; entretien de pelouses; services de jardiniers, de paysagistes, de pépiniéristes; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de traduction; services de reporters, imprimerie; services de contrôle de qualité; gestion de lieux d'exposition; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); location de constructions transportables; enregistrement sur bandes vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.