Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Compagnie du Faucigny - La Cie
La Compagnie du Faucigny, SAS

Numéro de dépôt :
4318247
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
La Compagnie du Faucigny - La Cie de La Compagnie du Faucigny

Présentation de la marque La Compagnie du Faucigny - La Cie

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Faucigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Compagnie du Faucigny - La Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Faucigny domicilié(e) 168 Route de Creulet - 74800 - ARENTHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du Faucigny, M. Sébastien DOUEZ domicilié(e) 168 Route de Creulet - 74800 - ARENTHON - France.

La marque La Compagnie du Faucigny - La Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie du Faucigny - La Cie arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


La Compagnie du Faucigny, SAS - 168 Route de Creulet - 74800 - ARENTHON - France


La Compagnie du Faucigny, M. Sébastien DOUEZ - 168 Route de Creulet - 74800 - ARENTHON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Transport ; transport en taxi .