(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615464.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.
LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310461 - Publication au BOPI 2006-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615895 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18