Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAT BOTTE
LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS

Numéro de dépôt :
94525448
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2024

Présentation de la marque LE CHAT BOTTE

Déposée le 15 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT domicilié(e) 69 avenue Jean Jaurès - 33608 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 Rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque LE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAT BOTTE est expirée depuis le 15 juin 2024.

LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , FRIPOUNET , P'TILAIT , DELOS , MISTI , LES BRICOLES , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE , (Marque figurative) , ROULTABILLE , DELI COEUR


LA COMPAGNIE DU BISCUIT, SAS - 69 avenue Jean Jaurès - 33608 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 455203000


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 Rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2262107 - Publication au BOPI 2004-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2561479 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Biscuits et pâtisseries