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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT
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DELI COEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELI COEUR
LA COMPAGNIE DU BISCUIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1744996
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030
DELI COEUR de LA COMPAGNIE DU BISCUIT

Présentation de la marque DELI COEUR

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELI COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT domicilié(e) 69 avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque DELI COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELI COEUR arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.

LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , FRIPOUNET , P'TILAIT , DELOS , LE CHAT BOTTE , MISTI , LES BRICOLES , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE , (Marque figurative) , ROULTABILLE


LA COMPAGNIE DU BISCUIT, Société par actions simplifiée - 69 avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France - SIREN 455203000


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186625 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537641 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537642 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458413 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754107 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Biscuits, Gâteaux, Patisserie