Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT
/
CHARLOTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLOTINE
LA COMPAGNIE DU BISCUIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1750102
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque CHARLOTINE

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DU BISCUIT domicilié(e) 69 avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CHARLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLOTINE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

LA COMPAGNIE DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : LANGUE DE CHAT CHAT BOTTE , FRIPOUNET , P'TILAIT , DELOS , LE CHAT BOTTE , MISTI , LES BRICOLES , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE , (Marque figurative) , ROULTABILLE


LA COMPAGNIE DU BISCUIT, Société par actions simplifiée - 69 avenue Jean Jaurès, 33600 PESSAC - France - SIREN 455203000


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Inscription le 26 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242075 - Publication au BOPI 1997-08-26

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181915 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 26 août 1997 - Changement de dénomination n°242076 - Publication au BOPI 1997-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 16 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°532186 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 16 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532185 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451658 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2020 n°2754111 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-10

Biscuits, Gâteaux, Patisserie