Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENTE GEMMES
Numéro de dépôt :
1218753
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992
Présentation de la marque RENTE GEMMES
Déposée le 24 septembre 1982 par LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENTE GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENTE GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENTE GEMMES est expirée depuis le 24 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13