Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLAN GEMMES
Numéro de dépôt :
1218754
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992
Présentation de la marque PLAN GEMMES
Déposée le 24 septembre 1982 par LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS : (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLAN GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218754.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN GEMMES est expirée depuis le 24 septembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13