Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN GEMMES
LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C., (Société Coopérative), 3, rue Kindermans, 1050 - BRUXELLES - (BELGIQUE).

Numéro de dépôt :
1266965
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1994
PLAN GEMMES de LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D\'ANVERS S.C

Présentation de la marque PLAN GEMMES

Déposée le 29 mars 1984 par LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C., (Société Coopérative), 3, rue Kindermans, 1050 - BRUXELLES - (BELGIQUE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque PLAN GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN GEMMES est expirée depuis le 29 mars 1994.

LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C a également déposé les autres marques suivantes : RETRAITE GEMMES , PATRIMOINE GEMMES , RENTE GEMMES


LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C., (Société Coopérative), 3, rue Kindermans, 1050 - BRUXELLES - (BELGIQUE). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Services de finances.