PLAN GEMMES
Présentation de la marque PLAN GEMMES
Déposée le 29 mars 1984 par LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN GEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN GEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN GEMMES est expirée depuis le 29 mars 1994.
LA COMPAGNIE DIAMANTAIRES D'ANVERS S.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36