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Marques déposées par LA COMPAGNIE DES VINSTODO
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DE BOISSY chocolatier français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE BOISSY chocolatier français
LA COMPAGNIE DES VINS, SASU

Numéro de dépôt :
4291714
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2026
DE BOISSY chocolatier français de LA COMPAGNIE DES VINS

Présentation de la marque DE BOISSY chocolatier français

Déposée le 3 août 2016 par LA COMPAGNIE DES VINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DE BOISSY chocolatier français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES VINSTODO domicilié(e) 29 RUE DES CANCELLES - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 837 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETOUILLE DANIEL domicilié(e) 29 RUE DES CANCELLES - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France.

La marque DE BOISSY chocolatier français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BOISSY chocolatier français arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

LA COMPAGNIE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES VINS , MILO , LA COMPAGNIE DES VINS


LA COMPAGNIE DES VINS, SASU - 29 RUE DES CANCELLES - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France - SIREN 537837130


M. PETOUILLE DANIEL - 29 RUE DES CANCELLES - 95320 - SAINT-LEU-LA-FORET - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Chocolat ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.