Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS CHANGARNIER
LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

Numéro de dépôt :
93495352
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque LOUIS CHANGARNIER

Déposée le 30 novembre 1993 par LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LOUIS CHANGARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, domicilié(e) 9 Rue Céler, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - France.

La marque LOUIS CHANGARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS CHANGARNIER est expirée depuis le 30 novembre 2003.

LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND DE MONCENY , ROCHELIN , FINES PIERRES , C.V.A. , FONT-GRAVIER , CERCLE DES VIGNERONS RECOLTANTS DE BOURGOGNE ET DU BEAUJOLAIS , LES CAPUCINS


LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - 9 Rue Céler, 21200 BEAUNE - France


LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vins - Liqueurs - Spiritueux (Boissons alcooliques)