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Marques déposées par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
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FONT-GRAVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT-GRAVIER
LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

Numéro de dépôt :
93468550
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque FONT-GRAVIER

Déposée le 14 mai 1993 par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONT-GRAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque FONT-GRAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT-GRAVIER est expirée depuis le 14 mai 2003.

LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND DE MONCENY , ROCHELIN , FINES PIERRES , LOUIS CHANGARNIER , C.V.A. , CERCLE DES VIGNERONS RECOLTANTS DE BOURGOGNE ET DU BEAUJOLAIS , LES CAPUCINS


LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France - SIREN 516320066


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)