Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
/
FINES PIERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES PIERRES
LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

Numéro de dépôt :
93468551
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque FINES PIERRES

Déposée le 14 mai 1993 par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINES PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque FINES PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINES PIERRES est expirée depuis le 14 mai 2003.

LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : BERTRAND DE MONCENY , ROCHELIN , LOUIS CHANGARNIER , C.V.A. , FONT-GRAVIER , CERCLE DES VIGNERONS RECOLTANTS DE BOURGOGNE ET DU BEAUJOLAIS , LES CAPUCINS


LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - 9, rue Céler, 21200 BEAUNE - France - SIREN 516320066


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)