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Marques déposées par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
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BERTRAND DE MONCENY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERTRAND DE MONCENY
LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

Numéro de dépôt :
1212523
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque BERTRAND DE MONCENY

Déposée le 9 septembre 1982 par la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTRAND DE MONCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 9, rue Céler, 21200 BEAUNE (dossier no 2008341) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2008341) - France.

La marque BERTRAND DE MONCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERTRAND DE MONCENY est expirée depuis le 9 septembre 2002.

LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : ROCHELIN , FINES PIERRES , LOUIS CHANGARNIER , C.V.A. , FONT-GRAVIER , CERCLE DES VIGNERONS RECOLTANTS DE BOURGOGNE ET DU BEAUJOLAIS , LES CAPUCINS


LA COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS - 9, rue Céler, 21200 BEAUNE (dossier no 2008341) - France - SIREN 516320066


SODEMA - (dossier no 2008341) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1992 n°2008341 - Publication au BOPI 1992-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.