LA COMPAGNIE DES VACANCES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4038552
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
Présentation de la marque VACANCES-CAMPING
Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VACANCES-CAMPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES domicilié(e) 155, rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 290 947 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque VACANCES-CAMPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES VACANCES, Société par Actions Simplifiée - 155, rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 508290947
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission de dépêches ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations relevant des domaines de l'hébergement temporaire, du voyage et du tourisme et contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.
Organisation de voyages ; organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; agences de voyages et de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places pour les voyages, le tourisme et le transport ; organisation de croisières ; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire ; transport de voyageurs ; transport de passagers ; transport aérien ; transport en automobile ; transport maritime ; transport en bateau ; transport fluvial ; transport en chaland ; transport en chemin de fer ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; services de pilotage ; services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; location de véhicules, d'automobiles, de camping-cars, de caravanes et de roulottes ; location de bateaux ; location de garages ; location de places de stationnement ; garage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; distribution (livraison) de produits ; livraison de colis ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution de journaux ; messagerie (courrier ou marchandises) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière de voyages, de tourisme et de transport.
Services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de camps de vacances (divertissement) ; parcs résidentiels de loisirs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de sport (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; services de piscine (divertissement) ; informations en matière de divertissement, de loisirs, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; location de courts de tennis ; mise à disposition de parcours de golf ; édition et publication de billets (tickets), de bons de voyages, de récépissés, de bons d'échange, de carnets de voyage, d'imprimés, de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels et de Cédéroms ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), à savoir de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; prêt de livres et de revues ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit ; services de music-hall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par le biais de sites Internet ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; studios de photographie ; services de photographie ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours de beauté ; éducation ; formation ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de billets (tickets), de bons de voyages, de récépissés, de bons d'échange, de carnets de voyage, de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; services de bibliothèques itinérantes ; cirques.
Hébergement temporaire ; exploitation et mise à disposition de terrains de camping ; services hôteliers ; services de motels et de résidences hôtelières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes (hébergement temporaire) ; services de camps de vacances (hébergement) ; villages de vacances ; services de gîtes ruraux (hébergement temporaire) ; services de location de logements temporaires et de constructions transportables ; location de chalets, de bungalows, de mobil-homes et de tentes ; location de chambres ; réservation de terrains de camping, de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions ; services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile ; préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ; pensions pour animaux ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hébergement temporaire et de la restauration.
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