Marque enregistrée - Marque en non vigueur

appartements-vacances.fr
LA COMPAGNIE DES VACANCES, SAS

Numéro de dépôt :
3981137
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2023
appartements-vacances.fr de LA COMPAGNIE DES VACANCES

Présentation de la marque appartements-vacances.fr

Déposée le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « appartements-vacances.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES VACANCES domicilié(e) BATIMENT E, 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 290 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES VACANCES, M. LESUR SEBASTIEN domicilié(e) BATIMENT E, 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque appartements-vacances.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque appartements-vacances.fr est expirée depuis le 7 février 2023.

LA COMPAGNIE DES VACANCES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES VACANCES , appartements vacances , OCTOPODE , Camping No 1 , Ski No1 , VACANCES-CAMPING , LOCANEIGE , CAMPING NUMERO 1 , ECAMP , CAMPINGONE


LA COMPAGNIE DES VACANCES, SAS - BATIMENT E, 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 508290947


LA COMPAGNIE DES VACANCES, M. LESUR SEBASTIEN - BATIMENT E, 155 RUE DE ROSNY - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718347 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; réservation de places pour le transport ; informations en matière de transport ; organisation de croisières ; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire ; transport de voyageurs ; transport de passagers ; transport aérien ; transport en automobile ; transport maritime ; transport en bateau ; transport fluvial ; transport en chaland ; transport en chemin de fer ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; services de pilotage ; services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; location de véhicules, d'automobiles, de camping-cars, de caravanes et de roulottes ; location de bateaux ; location de garages ; location de places de stationnement ; garage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; distribution (livraison) de produits ; livraison de colis ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution de journaux ; messagerie (courrier ou marchandises) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines du transport ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de camps de vacances (divertissement) ; parcs résidentiels de loisirs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; services de piscine (divertissement) ; informations en matière de divertissement, de loisirs, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; location de courts de tennis ; mise à disposition de parcours de golf ; édition et publication de billets (tickets), de bons de voyages, de récépissés, de bons d'échange, de carnets de voyage, d'imprimés, de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de revues ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit ; services de music-hall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par le biais de sites Internet ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; studios de photographie ; services de photographie ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours de beauté ; éducation ; formation ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping ; exploitation et mise à disposition de terrains de camping ; location de bungalows, de mobil-homes et de tentes ; services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile ; préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration ; location de salles de réunions ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ; pensions pour animaux.