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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS
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TIERCE FEUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIERCE FEUILLE
LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98717120
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/02/2028

Présentation de la marque TIERCE FEUILLE

Déposée le 4 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TIERCE FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 24 septembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 623 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TIERCE FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIERCE FEUILLE arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

LA COMPAGNIE DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL D'OR Première pression â froid , TIERCEFEUILLE , LES BASTIDES , PLAGNIOL , CASTEL DES OLIVIERS , GOUSTADE , JAMES PLAGNIOL , IMPERIAL D'OR , GUENARD , LES BASTIDES DE SOLEOU


LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France - SIREN 340623396


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362966 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 26 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717571 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Inscription le 26 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°717572 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677085 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Plantes pour infusions en tous genres; huiles comestibles en général et en particulier huiles d'olives et de maïs; dattes en caisses ou en sachets; conserves alimentaires en tous genres; condiments et épices, confiserie; olives en vrac ou conditionnées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.