LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3318765
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2024
Présentation de la marque GOUSTADE
Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOUSTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS domicilié(e) Z.I., 42 route de Tours - 41140 - NOYERS-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 623 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.
La marque GOUSTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique - Z.I., 42 route de Tours - 41140 - NOYERS-SUR-CHER - France - SIREN 340623396
Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 3 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632855 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-03
Inscription le 3 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632856 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-03
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568836 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03
Inscription le 10 décembre 2014 - Changement de dénomination n°638076 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Huiles comestibles, huiles végétales, huiles d'olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées. Vinaigres ; moutarde ; condiments ; sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; miels, sauces (condiment).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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