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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS
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CASTEL DES OLIVIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASTEL DES OLIVIERS
LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1590730
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2030
CASTEL DES OLIVIERS de LA COMPAGNIE DES SAVEURS

Présentation de la marque CASTEL DES OLIVIERS

Déposée le 7 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES SAVEURS domicilié(e) 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 623 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CASTEL DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASTEL DES OLIVIERS arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

LA COMPAGNIE DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL D'OR Première pression â froid , TIERCEFEUILLE , LES BASTIDES , PLAGNIOL , GOUSTADE , JAMES PLAGNIOL , IMPERIAL D'OR , GUENARD , TIERCE FEUILLE , LES BASTIDES DE SOLEOU


LA COMPAGNIE DES SAVEURS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 rue André Boulle - 41140 - NOYERS SUR CHER - France - SIREN 340623396


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172315 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67911 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427481 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 16 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°525446 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437935 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-16

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°786159 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2020 n°2747227 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-05

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