LE CHAPEAU
Présentation de la marque LE CHAPEAU
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPEAU arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.
LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02