Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX
LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4110316
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX de LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX

Déposée le 5 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX domicilié(e) 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 726 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX est expirée depuis le 5 août 2024.

LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BRISSON , L'HOMME AU CHAPEAU , BRISSON , LE CHAPEAU , LE CHAPEAU , FOURNIL DE GUYENNE , FOURNIL DE GUYENNE , LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX


LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 803726462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Pruneaux (fruits conservés, séchés, cuits) ; gelées, compotes et confitures à base de pruneaux ; produits laitiers à base de pruneaux ;

Préparations faites de céréales arômatisées et/ou à base de pruneaux ; pain, pâtisseries et confiseries arômatisées et/ou à base de pruneaux ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerires, à base de pruneaux ; glaces comestibles arômatisées et/ou à base de pruneaux ;

Fruits frais à savoir prunes ;

Jus de fruits et boissons non alcoolisées à base de pruneaux ; sirops de pruneaux et autres préparations à base de pruneaux pour faire des boissons ; limonades à base de pruneaux, nectar de fruits à base de pruneaux ; boissons de fruits sans alcool à base de pruneaux.

Services de conditionnement, de livraison et de transport de produits alimentaires ;

Services de préparations culinaires, de conserves, de plats et de produits alimentaires notamment à base de pruneaux ;

Services d'agriculture ; culture de plantes, d'arbres fruitiers (vergers).