Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRISSON
LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4129431
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
BRISSON de LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX

Présentation de la marque BRISSON

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX domicilié(e) 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 726 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISSON arrivera à expiration en date du 28 octobre 2024.

LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX , L'HOMME AU CHAPEAU , BRISSON , LE CHAPEAU , LE CHAPEAU , FOURNIL DE GUYENNE , FOURNIL DE GUYENNE , LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX


LA COMPAGNIE DES PRUNEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue des Platanes - 33220 - PINEUILH - France - SIREN 803726462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Pruneaux (fruits conservés, séchés, cuits) ; gelées, compotes et confitures à base de pruneaux ; produits laitiers à base de pruneaux ;

Préparations faites de céréales arômatisées et/ou à base de pruneaux ; pain, pâtisseries et confiseries arômatisées et/ou à base de pruneaux ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerires, à base de pruneaux ; glaces comestibles arômatisées et/ou à base de pruneaux ;

Fruits frais à savoir prunes ;

Jus de fruits et boissons non alcoolisées à base de pruneaux ; sirops de pruneaux et autres préparations à base de pruneaux pour faire des boissons ; boissons de fruits à base de pruneaux, limonades à base de pruneaux, nectar de fruits à base de pruneaux ;

Services de conditionnement, de livraison et de transport de produits alimentaires ;

Services de préparations culinaires, de conserves, de plats et de produits alimentaires notamment à base de pruneaux ;

Services d'agriculture ; culture de plantes, d'arbres fruitiers (vergers).