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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la compagnie des gourmands
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LA VALENTINE LA BAGUETTE 100% DROME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VALENTINE LA BAGUETTE 100% DROME
la compagnie des gourmands, SARL
M. Kevin MOUGEL

Numéro de dépôt :
4172532
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA VALENTINE LA BAGUETTE 100% DROME de la compagnie des gourmands

Présentation de la marque LA VALENTINE LA BAGUETTE 100% DROME

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la compagnie des gourmands et monsieur Kevin MOUGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VALENTINE LA BAGUETTE 100% DROME »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) la compagnie des gourmands domicilié(e) 22 avenue Pierre SEMARD - 26000 - Valence - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Kevin MOUGEL domicilié(e) 2 rue François PIE - 26000 - Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la compagnie des gourmands, M. Kevin MOUGEL domicilié(e) 22 avenue Pierre SEMARD - 26000 - Valence - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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la compagnie des gourmands, SARL - 22 avenue Pierre SEMARD - 26000 - Valence - France - SIREN 5

M. Kevin MOUGEL - 2 rue François PIE - 26000 - Valence - France


la compagnie des gourmands, M. Kevin MOUGEL - 22 avenue Pierre SEMARD - 26000 - Valence - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699681 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.