LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4107779
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
Présentation de la marque COEUR DE CUEILLETTE
Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEUR DE CUEILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS domicilié(e) Zac communale d'Albon, Axe 7, Lieu-dit Les Marrons - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 805 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COEUR DE CUEILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS, Société par Actions Simplifiée - Zac communale d'Albon, Axe 7, Lieu-dit Les Marrons - 26140 - ALBON - France - SIREN 538805755
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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