Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION
LA COMPAGNIE DES FROMAGES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3375382
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015
LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION de LA COMPAGNIE DES FROMAGES

Présentation de la marque LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION

Déposée le 4 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES domicilié(e) 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 257 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FROMAGES DE PAYS LE COUTANCES DU COTENTIN COEUR DE LION est expirée depuis le 4 août 2015.

LA COMPAGNIE DES FROMAGES a également déposé les autres marques suivantes : LES FROMAGES DE PAYS ST AUBIN D'ANJOU COEUR DE LION , LES FROMAGES DE PAYS LE CREMERIN DE NORMANDIE COEUR DE LION , COEUR DE LION RONDIN ONCTUEUX DE BREBIS , QUI MIEUX QUE COEUR DE LION VOUS OFFRE LE VRAI PLAISIR DU CAMEMBERT ? , COEUR DE LION , A CONSOMMER AVEC PASSION , COEUR DE LION PAUVRE EN CHOLESTEROL SAVOUREUX & ONCTUEUX , COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR , JOYEUX NOEL , CHEDOU


LA COMPAGNIE DES FROMAGES société par actions simplifiée - 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE - 14500 - France - SIREN 393257654


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Fromages, produits laitiers.