COMPAGNIE DES FROMAGES DE FRANCE ET RICHESMONTS, FROMAGES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur
COMPAGNIE DES FROMAGES DE FRANCE ET RICHESMONTS, FROMAGES DE FRANCE
LA COMPAGNIE DES FROMAGES société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3507981
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
Présentation de la marque COMPAGNIE DES FROMAGES DE FRANCE ET RICHESMONTS, FROMAGES DE FRANCE
Déposée le 18 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES FROMAGES DE FRANCE ET RICHESMONTS, FROMAGES DE FRANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES domicilié(e) 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 257 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES FROMAGES DE FRANCE ET RICHESMONTS, FROMAGES DE FRANCE est expirée depuis le 18 juin 2017.
LA COMPAGNIE DES FROMAGES société par actions simplifiée - 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE - 14500 - France - SIREN 393257654
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, publications, imprimés, prospectus, échantillons ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolaterie, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir.
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons.
Publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons, annonces publicitaires) ; courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ; transcription de communications ; informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Education ; formation ; enseignement ; instruction ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires).
Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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