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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES
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COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR
LA COMPAGNIE DES FROMAGES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95578980
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2015

Présentation de la marque COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES domicilié(e) 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE (dossier no 2285833) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 257 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2285833) - 78220 - France.

La marque COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR est expirée depuis le 3 juillet 2015.

LA COMPAGNIE DES FROMAGES a également déposé les autres marques suivantes : LES FROMAGES DE PAYS ST AUBIN D'ANJOU COEUR DE LION , LES FROMAGES DE PAYS LE CREMERIN DE NORMANDIE COEUR DE LION , COEUR DE LION RONDIN ONCTUEUX DE BREBIS , QUI MIEUX QUE COEUR DE LION VOUS OFFRE LE VRAI PLAISIR DU CAMEMBERT ? , COEUR DE LION , A CONSOMMER AVEC PASSION , COEUR DE LION PAUVRE EN CHOLESTEROL SAVOUREUX & ONCTUEUX , JOYEUX NOEL , CHEDOU , COEUR DE LION RONDIN ONCTUEUX DE CHEVRE


LA COMPAGNIE DES FROMAGES Société par Actions Simplifiée - 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE (dossier no 2285833) - 14500 - France - SIREN 393257654


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2285833) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Renouvellement avec limitation le 4 avril 2005 n°2285833 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493929 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334234 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°334235 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.