LA COMPAGNIE DES FROMAGES Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1400966
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
Présentation de la marque CHEDOU
Déposée le 26 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEDOU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FROMAGES domicilié(e) 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE (dossier no 2329468) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 257 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2329468) - 78220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES FROMAGES Société par Actions Simplifiée - 16, rue Alphonse Savey,14500 VIRE (dossier no 2329468) - 14500 - France - SIREN 393257654
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2329468) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation n°2084045 - Publication au BOPI 1997-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329468 - Publication au BOPI 2006-12-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10
Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI
Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI
Viande;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers à base de lait de chèvre tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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