Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMOOTH Fruits
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4629200
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
SMOOTH Fruits de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque SMOOTH Fruits

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOOTH Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SMOOTH Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629200.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOTH Fruits arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; fruits et légumes glacés ; extraits d'algues à usage alimentaire ; salades préparées ; plats préparés, cuisinés ou congelés à base de légumes ; en-cas à base de fruits ou de fruits secs; en-cas à base de légumes ; en-cas à base de lait, oeuf et fromage ; en-cas à base de pomme de terre ; barres alimentaires à base de graines, fruits et de fruits à coque ; desserts à base de produits laitiers et de fruits ; gelées ; confitures ; compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits et fruits à coque ; lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires.