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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
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POLE SUD GLACIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLE SUD GLACIER
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3404790
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026
POLE SUD GLACIER de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque POLE SUD GLACIER

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE SUD GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque POLE SUD GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLE SUD GLACIER arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 503387003


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526775 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574848 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603733 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03

Patisseries et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafraîchir.