LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4373906
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
Présentation de la marque POLE SUD
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque POLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Fruits glacés, fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; mets à base de fruits. Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, ces produits étant destinés à la production et la distribution de glace artisanale ;
Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires. Bâtonnets glacés ; café glacé ; gâteaux glacés ; glaces aux fruits ; lait glacé ; thé glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; glaces alimentaires aux fruits ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires], granités (glace pilée). Cornets pour crèmes glacées ; Yaourt glacé [glaces alimentaires] ; yoghourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; barres au lait glacé ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres glacées aux fruits ; desserts glacés ; confiseries sous forme glacée ; gâteaux à base de crème glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; glace pilée ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sauces et sirops à usage alimentaire ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; desserts au chocolat, desserts sous forme de mousses (confiserie) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, ces produits étant destinés à la production et la distribution de glace artisanale ;
Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons, transformation de produits alimentaires à des fins de production, conservation des aliments et des boissons, congélation d'aliments.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POLE SUD"
