Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtissier givré
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4466907
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
Pâtissier givré de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque Pâtissier givré

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtissier givré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Pâtissier givré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtissier givré arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Fruits glacés ; fruits givrés ; en-cas à base de légumes et de fruits ; en-cas à base de viande et de poisson ; en-cas à base de pommes de terre ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de viande et de poisson ; lait et produits laitiers ; produits à base de yaourt ; laits frappés ; desserts à base de lait ; gelées, confitures, coulis de fruits ; aliments à grignoter à base de lait ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; omelettes ; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Pâtisseries notamment pâtisseries aux fruits ; pâtisseries à la crème ; pâtisseries au chocolat ; flans pâtissiers ; pâtés [pâtisserie] ; beignets (pâtisserie) ; macarons [pâtisserie] ; brioches [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; cupcakes ; muffins ; brownies ; éclairs ; madeleines ; meringues ; cakes ; crêpes ; croquant ; savarins ; mille-feuilles ; profiteroles ; cheesecakes [gâteaux au fromage] ; gaufrettes ; pain d'épice ; churros [pâte frite et sucrée] ; puddings de noël ; choux à la crème ; crèmes brûlées ; mousses [confiserie-pâtisserie] ; fraisiers [gâteaux] ; friands frais ; confiseries ; confiseries à base de farine ; tartes ; gâteaux notamment gâteau au chocolat ; viennoiseries notamment croissants, petits pains briochés au chocolat au lait ; biscuits ; desserts préparés [pâtisseries] ; en-cas à base de gâteaux ; préparations instantanées pour pâtisseries ; pâtisseries salées ; pâtisserie à base de légume, viande et poisson ; tourtes ; quiches ; vol-au-vent ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; croûtes à tarte ; fonds de tarte ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; granités (glace pilée) ; cornets pour crèmes glacées ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; desserts glacés ; pâtisserie glacée ; confiseries sous forme glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; brisures de confiseries pour pâtisserie ; en-cas à base de riz, maïs ou blé ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; barres alimentaires à base de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; biscotte ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces et sirops à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;

Vente au détail et en gros, en ligne et par correspondance de produits alimentaires et de boissons, notamment pâtisseries, confiseries, tartes, gâteaux, viennoiseries, biscuits, desserts préparés, glaces alimentaires, produits laitiers, préparations et en-cas à base de céréales, de riz, de pâtes, de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de produits alimentaires, notamment pâtisseries, confiseries, tartes, gâteaux, viennoiseries, biscuits, desserts préparés, glaces alimentaires, produits laitiers, préparations et en-cas à base de céréales, de riz, de pâtes, de fruits, de légumes, de viande et de poisson; publicité ; promotion commerciale ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; services de commande en ligne en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; location de stands de vente en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité́ en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation de la clientèle en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; informations commerciales par le biais de sites web en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; prestations de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits en particulier dans le domaine de la pâtisserie ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers.