LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4364724
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
Présentation de la marque LOUISE LES GLACES
Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LOUISE LES GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) Rue des Romains, ZI des Corbières - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque LOUISE LES GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - Rue des Romains, ZI des Corbières - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Bâtonnets glacés ; café glacé ; gâteaux glacés ; glaces alimentaires ; glaces comestibles ; glaces aux fruits ; lait glacé ; thé glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; glaces alimentaires aux fruits ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires], granités (glace pilée). Cornets pour crèmes glacées ; Yaourt glacé [glaces alimentaires] ; yoghourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; barres au lait glacé ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres glacées aux fruits ; desserts glacés ; confiseries sous forme glacée ; gâteaux à base de crème glacée ; sauces et sirops à usage alimentaire ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; glace pilée ; Café, thé, cacao, Sucre, miel ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;
Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de glaces alimentaires ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. – Location de stands de vente. – Services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet. Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers. Promotion des ventes pour des tiers. Démonstration de vente pour des tiers. Services de publicité et promotion des ventes. Obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits. Services de vente au détail ou en gros de glaces alimentaires. – Mise à disposition d'informations en matière de ventes commerciales. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales et de catalogues de produits sur Internet ; Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers. Services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers ; – Services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons ; – Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons– ; Services informatisés de magasins de vente au détail en ligne– ; Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. – Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers. Services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail. – Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente. – Mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Informations commerciales par le biais de sites web. Services de promotion, publicité et marketing de sites web en ligne. Mise à disposition d'espaces sur des sites web pour faire la publicité de produits et services. Conseil et mise à disposition d'informations auprès d'un réseau de franchisés, en matière de communication et de PLV, à savoir : publicité sur le lieu de vente et supports publicitaires utilisés sur le lieu de vente. Décoration de vitrines ; services de composition de vitrines ; services de décoration de vitrines de magasins de vente au détail ;
Services de restaurants, à savoir : préparation et service de crèmes glacées et autres produits laitiers, gâteaux à base de crème glacée, pâtisseries, café, thés et boissons gazeuses pour consommation sur place ou à emporter ; Services d'un glacier ; Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de restaurants et de snack-bars.
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