LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4130006
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2024
Présentation de la marque Les Pâtisseries de Louise
Déposée le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Pâtisseries de Louise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) 4 rue des romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque Les Pâtisseries de Louise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - 4 rue des romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 29 janvier 2015 - Retrait partiel n°641723 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; crèmes glacées ; gâteaux à base de crème glacée ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits de pâtisserie sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de pâtisseries.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Préparation de nourriture et boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place ; préparation d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de cafés, cafétérias et restaurants.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Pâtisseries de Louise"
