Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Glaciers Français Maître Artisan par nature
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4592643
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
Les Glaciers Français Maître Artisan par nature de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque Les Glaciers Français Maître Artisan par nature

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Glaciers Français Maître Artisan par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Les Glaciers Français Maître Artisan par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Glaciers Français Maître Artisan par nature arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, crèmes glacées; yaourts glacés (glaces alimentaires); sorbets; poudres et liants pour glaces alimentaires; pâtisseries, confiseries et viennoiseries surgelées; desserts glacés; glaces à l'eau; barres de crèmes glacées; glaçons ; bâtonnets de glace; sucettes glacées; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité; promotion commerciale; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; gestion des affaires commerciales; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; démonstration commerciale de produits; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de produits, en particulier de glaces alimentaires ; services de commande en ligne; services de vente au détail ou en gros d’aliments et de boissons ; services de vente au détail ou en gros de glaces alimentaires, sorbets et desserts glacés; informations commerciales relatives à des glaces alimentaires, sorbets et desserts glacés; location de stands de vente; décoration de vitrines; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation de la clientèle; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet; administration commerciale; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers; négociation de contrats commerciaux ; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; services de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites web; conseil en communication (publicité); relations publiques; conseil en communication (relations publiques) ;

Services de restauration (alimentation); services de restauration destiné à servir des glaces ; services de glacier (services de restauration) ; services de salons de thé; préparation d'aliments et boissons pour consommation sur place ou à emporter; services de traiteurs; réservation de restaurants et de repas; fournitures d'informations concernant des restaurants; services de conseils dans le domaine de l’art culinaire.