Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER GIVRÉ
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4670106
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
L\'ATELIER GIVRÉ de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque L'ATELIER GIVRÉ

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER GIVRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque L'ATELIER GIVRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER GIVRÉ arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séchés; légumes cuits; fruits et légumes glacés; extraits d'algues à usage alimentaire; salades préparées; Plats cuisinés surgelés à base de légumes; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; En-cas à base de fruits secs; en-cas à base de légumes; en-cas à base de lait, oeuf et fromage; En-cas à base de pommes de terre; Barres alimentaires à base de graines et de fruits à coque; Desserts à base de produits laitiers; gelées; confitures; compotes; Pâtes à tartiner à base de fruits à coque; lait; produits laitiers; boissons lactées où le lait prédomine; fromages; beurre; huiles et graisses comestibles; Graisses alimentaires; Viande; poisson; volaille; gibier; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); coquillages (non vivants); insectes comestibles (non vivants); conserves de viande; conserves de poisson ;

Pâtisseries ; pâtisseries aux fruits ; pâtisseries à la crème ; pâtisseries au chocolat ; flans pâtissiers ; pâtés [pâtisserie] ; beignets (pâtisserie) ; macarons [pâtisserie] ; brioches [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; cupcakes ; muffins ; brownies ; éclairs ; madeleines ; meringues ; cakes ; crêpes ; croquant ; savarins ; mille-feuilles ; profiteroles ; cheesecakes [gâteaux au fromage] ; gaufrettes ; pain d'épice ; churros [pâte frite et sucrée] ; puddings de noël ; choux à la crème ; crèmes brûlées ; mousses [confiserie-pâtisserie] ; fraisiers [gâteaux] ; friands frais ; confiseries ; confiseries à base de farine ; tartes ; gâteaux notamment gâteau au chocolat ; viennoiseries notamment croissants, petits pains briochés au chocolat au lait ; biscuits ; gâteaux ; desserts préparés [pâtisseries] ; en-cas à base de gâteaux ; préparations instantanées pour pâtisseries ; pâtisseries salées ; pâtisserie à base de légume, viande et poisson ; tourtes ; quiches ; vol-au-vent ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; croûtes à tarte ; fonds de tarte ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; granités (glace pilée) ; cornets pour crèmes glacées ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; desserts glacés ; pâtisserie glacée ; confiseries sous forme glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; brisures de confiseries pour pâtisserie ; en-cas à base de riz, maïs ou blé ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; barres alimentaires à base de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification, biscottes ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces et sirops à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;

Services de vente au détail, en gros, en ligne ou par correspondance de produits alimentaires et boissons; Services de vente au détail, en gros, en ligne ou par correspondance de glaces et pâtisseries alimentaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires et boissons; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de glaces et pâtisseries alimentaires ; services de commande en ligne; traitement électronique de commandes; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; location de comptoirs de vente; location de stands de vente; gestion des affaires commerciales; gestion des relations avec la clientèle; administration commerciale; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion commerciale; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur internet; services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers; travaux de bureau; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; optimisation du trafic pour les sites web; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; publicité; promotion commerciale; promotion des ventes pour des tiers; marketing; parrainage promotionnel d'événements culinaires ; parrainage promotionnel de concours, de jeux et de divertissements ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage d’évènements de divertissement ; services de conseils en matière de techniques de vente et de programmes de vente; démonstration de produits; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mise en place et réalisation d'événements promotionnels; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; obtention de contrats d'achat et de vente de marchandises; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente de produits alimentaires et boissons; prestations de conseils commerciaux aux entreprises en rapport avec le franchisage; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente; administration de programmes de fidélisation d'une clientèle pour la promotion de produits et services; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; informations commerciales par le biais de sites web; diffusion d'informations commerciales; compilation et diffusion de listes de clients potentiels; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de répertoires en ligne et de catalogues de produits sur internet; services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques; services d'informations et de conseils en matière de tarifs; mise à disposition d'un répertoire de sites web de tiers afin de faciliter les transactions commerciales; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire; services d'analyses commerciales comparatives de produits et services; services de comparaison et d'analyse de prix; services d'évaluation commerciale en matière de comparaison de produits et services; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels; organisation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; courtage pour des listes de noms et d'adresses; services d'information et de conseil pour tous les services précités, y compris en ligne ;

Conseils en matière de techniques culinaires; conseils en matière de recettes culinaires; mise à disposition d'informations sous forme de recettes; mise à disposition d'informations en matière de recettes et de cuisson à partir de bases de données informatiques; services de chefs de cuisine à domicile; services de restauration (alimentation); services de cafés; services de cafétérias; services de brasseries; services de salons de thé; préparation d'aliments et boissons pour consommation sur place ou à emporter; services de traiteurs; réservation de restaurants et de repas; fournitures d'informations concernant des restaurants; services de conseils en matière de recettes culinaires; services d'information et de conseil pour tous les services précités, y compris en ligne.