Marque enregistrée - Marque en vigueur

"Donner du plaisir au dessert"
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4629497
Date de dépôt :
04/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2030
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Présentation de la marque "Donner du plaisir au dessert"

Déposée par voie électronique le 4 mars 2020 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Donner du plaisir au dessert" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque "Donner du plaisir au dessert" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629497.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Donner du plaisir au dessert" arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Pâtisseries ; pâtisseries aux fruits ; pâtisseries à la crème ; pâtisseries au chocolat ; flans pâtissiers ; pâtés [pâtisserie] ; beignets (pâtisserie) ; macarons [pâtisserie] ; brioches [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; cupcakes ; muffins ; brownies ; éclairs ; madeleines ; meringues ; cakes ; crêpes ; croquant ; savarins ; mille-feuilles ; profiteroles ; cheesecakes [gâteaux au fromage] ; gaufrettes ; pain d'épice ; churros [pâte frite et sucrée] ; puddings de noël ; choux à la crème ; crèmes brûlées ; mousses [confiserie-pâtisserie] ; fraisiers [gâteaux] ; friands frais ; confiseries ; confiseries à base de farine ; tartes ; gâteaux notamment gâteau au chocolat ; viennoiseries notamment croissants, petits pains briochés au chocolat au lait ; biscuits ; gâteaux ; desserts préparés [pâtisseries] ; en-cas à base de gâteaux ; préparations instantanées pour pâtisseries ; pâtisseries salées ; pâtisserie à base de légume, viande et poisson ; tourtes ; quiches ; vol-au-vent ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; croûtes à tarte ; fonds de tarte ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; granités (glace pilée) ; cornets pour crèmes glacées ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; desserts glacés ; pâtisserie glacée ; confiseries sous forme glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; brisures de confiseries pour pâtisserie ; en-cas à base de riz, maïs ou blé ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; barres alimentaires à base de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification, biscottes ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces et sirops à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; préparations destinées à la confection de glaces alimentaires et pâtisseries ;

Services de vente au détail, en gros, en ligne ou par correspondance de produits alimentaires et boissons; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires et boissons; services de commande en ligne; traitement électronique de commandes; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; location de comptoirs de vente; location de stands de vente; gestion des affaires commerciales; gestion des relations avec la clientèle; administration commerciale; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; gestion commerciale; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur internet; services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers; travaux de bureau; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; optimisation du trafic pour les sites web; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; publicité; promotion commerciale; promotion des ventes pour des tiers; marketing; parrainage promotionnel d'événements culinaires ; parrainage promotionnel de concours, de jeux et de divertissements ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage d’évènements de divertissement ; services de conseils en matière de techniques de vente et de programmes de vente; démonstration de produits; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mise en place et réalisation d'événements promotionnels; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; obtention de contrats d'achat et de vente de marchandises; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente de produits alimentaires et boissons; prestations de conseils commerciaux aux entreprises en rapport avec le franchisage; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente; administration de programmes de fidélisation d'une clientèle pour la promotion de produits et services; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; informations commerciales par le biais de sites web; diffusion d'informations commerciales; compilation et diffusion de listes de clients potentiels; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de répertoires en ligne et de catalogues de produits sur internet; services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques; services d'informations et de conseils en matière de tarifs; mise à disposition d'un répertoire de sites web de tiers afin de faciliter les transactions commerciales; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire; services d'analyses commerciales comparatives de produits et services; services de comparaison et d'analyse de prix; services d'évaluation commerciale en matière de comparaison de produits et services; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels; organisation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; courtage pour des listes de noms et d'adresses; services d'information et de conseil pour tous les services précités, y compris en ligne.