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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
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BROOKY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROOKY
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4308165
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
BROOKY de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque BROOKY

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BROOKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque BROOKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROOKY arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710957 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; confiseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; services de vente au détail ou en gros boissons. Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. Services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains, brioches ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat. Présentation de produits et services par voie électronique ;

Services de bars ; cafés ; préparation et mise à disposition de boissons dans des magasins de vente de pâtisseries et dans des restaurants ; préparation et mise à disposition de boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de préparation et mise à disposition de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de fourniture de boissons à des clients dans des restaurants, des bistrots, des cyber-cafés ; services de fourniture de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter ; service de fourniture de boissons dans des magasins de vente de pâtisseries.