Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4254877
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS de LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS domicilié(e) 7 CHEMIN DE CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 533 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS , VENTOUSE D OR


LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS REUNIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 7 CHEMIN DE CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France - SIREN 814533238


GALIA PARTNERS, Mlle GAELLE ROUSSEAU - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; désinfection ; nettoyage, débouchage, dégorgement, curage, vidange, travaux publics ; installation, entretien et réparation de système d'assainissement, de chauffage, de chaudières ; de sanitaire, réparation et entretien canalisation, nettoyage de canalisation, services de nettoyage assainissement ; services de remise en état (réparation) de réseau d'assainissement, de centres d'enfouissement technique ; entretien, réparation, remise à neuf et restauration du tuyaux et canalisation ; inspection vidéo avant dépannage de canalisation, débouchage et nettoyage de gouttières, services de nettoyage de conduits d'air, installation, réparation, entretien, remplacement et remise en état de conduites, pose, réparation, entretien, remplacement et remise en état de conduites, entretien de plomberie, installation de plomberie, services de plomberie, travaux de plomberie, installation de systèmes de plomberie, prestation de conseils en matière d'installation de plomberie, réparation de systèmes de cuvettes de toilettes pourvus d'un gicleur d'eau de nettoyage, réparation d'installations sanitaires ;

Adduction d'eau ; distribution des eaux ; services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; vidange de canalisation et de collecteurs d'eau, fosse septique, transport de déchets de toute nature ; collecte de déchets, y compris nettoyage bac de rétention ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en eau, pose, entretien et réparation de canalisations, tuyaux flexibles et conduites haute pression pour des systèmes hydrauliques ;

Services d'assainissement (traitement) de l'eau ; traitement et purification de l'eau ; traitement des déchets ; destruction d'ordures ; désodorisation ; dératisation ; désinsectisation ; désinfection ; dégorgement, traitement des effluents domestique et industriels ; service de débouchage de canalisation, curage, vidange, services d'informations et de conseils concernant tous les services précités.